Déclaration de Mgr Éric de Moulins-Beaufort, archevêque de Reims, Président de la Conférence des évêques de France, à Lourdes, le lundi 7 novembre 2022.
Mesdames, Messieurs,
Soyez
remerciés d’avoir accepté de nous rejoindre aujourd’hui, pour cette
conférence de presse qui n’avait pas été prévue jusqu’ici, sans attendre
le discours final de notre Assemblée plénière et la conférence de
presse qui le suivra.Avant de vous faire
part de la nouvelle qui motive ce bouleversement de notre emploi du
temps, je voudrais vous faire part de l’avancée de nos travaux
concernant ce que certains appellent « l’affaire Michel Santier ».En
ouvrant cette Assemblée, j’avais souligné combien nous nous réunissions
avec des sentiments mêlés et combien surtout nous sentions colère et
lassitude chez les personnes victimes de violences et d’abus dans
l’Église, en particulier chez ceux et celles qui avaient décidé l’an
passé de nous faire confiance et aussi chez les fidèles catholiques,
surtout les plus engagés, qui avaient exprimé avant notre assemblée et
ont continué à exprimer pendant celle-ci leurs doutes, leur
découragement, leur difficulté à assumer l’image désastreuse de l’Église
donnée par le traitement des faits reprochés par Mgr Santier.Une
partie de notre travail a donc consisté à rendre clair entre nous ce
qui s’était passé. Une chronologie précise des différentes actions
menées depuis qu’une personne victime est allée voir son évêque, puis
l’archevêque de Paris, alors Mgr Aupetit, a été établie. Elle a aidé à
repérer ce qui avait été fait, ce qui n’avait pas été fait, ce qui a été
fait insuffisamment et les dysfonctionnements à constater. Nous avons
travaillé entre nous, à huis-clos, ce qui nous a permis d’aller aussi
loin que possible dans les échanges, mais aussi avec des experts : un
avocat, un canoniste et l’official français du Dicastère de la doctrine
de la foi. Je les remercie encore de leur disponibilité et de leurs
apports précieux.Permettez-moi d’insister sur quatre points :
Les personnes victimes qui ont parlé, une première puis une seconde
amenée par la première, ont été écoutées, prises au sérieux, crues.
Malgré l’estime générale dont jouissait Mgr Santier, Mgr Aupetit a su
recevoir ce que ces personnes lui ont dit et il a enclenché les
procédures canoniques prévues. Celles-ci ont conduit Mgr Santier à
présenter sa démission en donnant au Pape les motifs de cette demande et
cette démission à être acceptée sans délai. Mgr Santier a ensuite fait
l’objet de mesures de restrictions de ministère qui le mettent à l’écart
de toute possibilité de commettre à nouveau de tels faits ;
Il avait été prévu que la démission de Mgr Santier prendrait effet le
30 juin 2020. Un tel acte est normalement annoncé par le Saint-Siège,
mais il l’a fait lui-même, dès le 6 juin, en invoquant un motif de
santé. Ce dernier était d’autant plus crédible qu’il avait passé
quelques semaines à l’hôpital, en pleine crise sanitaire et confinement,
dans un état très grave. La mention qu’il avait faite alors « d’autres
raisons » est passée inaperçue ; A part
l’archevêque de Paris et le Nonce apostolique, les évêques ne savaient
rien de ce qu’a commis Michel Santier. Le droit canonique ne prévoit pas
que le Président de la Conférence des évêques participe à ces
procédures. Il se trouve que j’ai été mis au courant mais ce fut, en
quelque sorte, selon la bonne volonté de chacun. Lorsque Mgr Blanchet,
en décembre 2020, apprend que le Pape l’a nommé évêque de Créteil, il ne
sait rien de la situation exacte de Mgr Santier. Il l’a appris plus
tard, au cours d’entretiens préalables à sa prise de fonction. Il a donc
dû porter seul ce qu’il avait appris et veiller seul à limiter les
adieux et les hommages que les diocésains de Créteil voulaient rendre à
celui qui avait été leur évêque pendant 13 ans. J’ai été témoin de ses
efforts et de la délicatesse et de la force dont Mgr Blanchet faisait
preuve pour contenir au maximum la présence de Mgr Santier sans avoir
l’air aux yeux de ses nouveaux diocésains de le mépriser ou de le
maltraiter ; Lorsque Mgr Santier, à
l’arrivée de Mgr Blanchet, est allé s’installer dans la Manche, sa
région d’origine, Mgr Le Boulc’h, évêque de Coutances, ne sait pas
quelle est sa situation exacte, ni les raisons véritables de sa
démission. Il l’apprend plus tard, parce qu’une des deux personnes
victimes s’inquiète de ce qu’elle entend dire des missions qui
pourraient lui être confiées. Mgr Le Boulc’h, à son tour, reçoit cette
personne, la prend au sérieux et impose à Mgr Santier d’autres
conditions de vie et de ministère. Les religieuses chez qui il est
envoyé sont prévenues et accueillent Mgr Santier en connaissance de
cause, comme un service à rendre à un homme qui s’est rendu coupable
d’actes graves mais qui reste un être humain et doit vivre quelque part.Consultez la chronologie du traitement relatif à la situation de Mgr SantierCela
étant dit, des insuffisances graves et des dysfonctionnements à tous
les niveaux apparaissent clairement à la relecture de cette histoire. Ce
constat nous permet aujourd’hui d’envisager des mesures claires et
précises pour éviter qu’une telle situation se reproduise :
Mgr Santier a été cru lorsqu’il a reconnu les faits rapportés par les
deux personnes victimes. Il peut paraître évident, rétrospectivement,
qu’on ne doit pas compter sur la personne coupable pour établir la
vérité de ses actes. Cette naïveté fait ressortir que les évêques, pas
plus que les prêtres, ne sont faits pour traiter des crimes et des
délits. Nous ne sommes ni des magistrats ni des policiers et nous
n’avons pas à le devenir. Il nous faut être conscients de cette
incompétence et recourir résolument à l’aide de tiers compétents ;
Le parquet n’a pas été saisi, vraisemblablement parce que les faits
avaient été commis sur des personnes alors majeures, jeunes adultes mais
adultes, et que ces personnes ne voulaient pas à ce moment-là avoir à
être interrogées davantage, le temps ayant passé, leur vie s’étant
construite ; La Congrégation pour la
doctrine de la foi, en mai 2020, a demandé à l’archevêque de Paris, Mgr
Aupetit, d’ouvrir une « enquête préalable » canonique. Cela n’a pas été
fait. La définition dans le code de droit canonique de l’enquête
préalable n’est pas claire : elle est faite pour établir la
vraisemblance des faits. Or, en l’occurrence, cette vraisemblance était
établie puisque le mis en cause les avait reconnus. De plus, sa
démission était déjà acceptée. Mais dans ces conditions, quand et par
ailleurs comment une véritable enquête est-elle menée, pour établir
l’ensemble des faits qu’aurait pu commettre le mis en cause et le juger
en conséquence ? J’ai souligné déjà le
défaut d’information adéquate de Mgr Blanchet et de Mgr Le Boulc’h. Le
point est ici de savoir qui aurait dû le faire et à quel moment du
processus de nomination il aurait fallu le faire ;
Lorsque les mesures disciplinaires imposées à Mgr Santier ont été
prises et communiquées, elles ont paru à ceux qui avaient la charge de
veiller à leur application : le Nonce apostolique, l’évêque de
Coutances, l’archevêque de Rouen, l’évêque de Créteil, modérées et
compliquées à mettre en œuvre. Mais la détermination de ces sanctions ne
leur appartenait pas, pas plus que leur publication. A l’instar du
droit français par exemple, la publication des sanctions est une peine
complémentaire. La réaction des fidèles à cette affaire doit nous
conduire à rendre clair qu’un évêque étant un personnage public et
revendiquant de l’être, des sanctions le concernant devraient toujours
être publiées, sauf si une raison proportionnée conduisait à une autre
décision. La même réflexion peut valoir pour les prêtres.
Quant à la modération relative des sanctions, elle vient, d’après ce
que nous avons compris, entre autres raisons, de ce que les faits
étaient anciens et sans doute prescrits en droit canonique. Le droit
canonique connaît une prescription, tout comme notre droit français et
celui de toutes les nations qui se considèrent comme des États de droit.
La prescription empêche le juge de connaître des faits passés. Elle
marque la volonté du droit non seulement de sanctionner un acte
délictueux ou criminel et de réparer autant qu’il est possible ce qu’ont
subi les personnes victimes mais aussi de rendre possible la
réhabilitation du coupable, sa réinsertion dans la société. Toutefois, à
la relecture, il apparaît que la procédure prévoit toujours un « votum
», une recommandation de celui qui mène l’enquête canonique, qu’il soit
l’archevêque ou le nonce ou une autre personne. Il nous faut travailler à
exprimer des « votum » plus argumentés et explicités, tenant compte de
deux caractéristiques de l’état du peuple de Dieu en France : d’une part
qu’il est difficilement compréhensible à ce peuple de Dieu qu’un prêtre
ayant abusé d’une personne à l’occasion d’un sacrement puisse continuer
à célébrer la messe même en privé, d’autre part que le peuple de Dieu a
la maturité nécessaire pour supporter d’apprendre les fautes commises
par un de ses pasteurs. Nous l’avons beaucoup dit l’an passé et nous le
croyons : « La vérité vous rendra libres » ;
Comme Président de la Conférence des évêques, ayant été mis au courant
de la situation de Mgr Santier, même si ces situations ne relèvent pas
de mon autorité et de mes pouvoirs, je reconnais volontiers les
insuffisances suivantes : j’aurais pu et dû, lorsque Mgr Aupetit m’a
prévenu des faits qu’il avait appris, insister davantage pour qu’une
enquête approfondie soit menée ; ensuite j’aurais pu et dû m’inquiéter
davantage de voir Mgr Santier être maintenu en place, alors même que sa
démission avait été acceptée. Mais je le redis : la Conférence des
évêques n’est pas partie prenante de la procédure, je n’ai qu’été
informé de certaines des décisions prises, et non pas consulté pour
recueillir mon avis. En novembre 2021, pendant l’assemblée, j’informe
les évêques de ce que des mesures disciplinaires avaient été prises
contre Mgr Santier, mais sans donner d’indication sur les faits qu’il
avait commis. La Congrégation pour la doctrine de la foi m’avait demandé
de prévenir les évêques si je le jugeais utile, autant que possible par
oral. J’ai jugé nécessaire de le faire, après un échange avec le Nonce,
pour aider Mgr Santier à tenir les règles qui lui étaient imposées et
éviter que des évêques ne l’invitent à prêcher des retraites ou présider
des pèlerinages. Assurément, une meilleure conscience des
responsabilités de chacun est nécessaire, ainsi qu’une meilleure
coordination entre toutes les parties prenantes, qu’elles le soient en
raison du droit ou de fait.Vous voyez donc
qu’il y a du travail devant nous pour améliorer les procédures et les
rendre plus effectives et compréhensibles de tous. Je ne crois pas juste
de nous accuser d’avoir voulu cacher l’affaire Santier, en tout cas pas
au sens où Mgr Santier aurait échappé à toute sanction ou serait
demeuré un risque pour quiconque. Malheureusement, il est aujourd’hui
clair qu’il a pu faire dans le passé d’autres victimes que les deux
personnes connues jusque-là et peut-être des faits d’une autre nature.
Puisqu’un signalement a été fait par l’archevêque du lieu, l’enquête
judiciaire permettra de le savoir, nous l’espérons, et, à défaut ou par
complément, l’enquête canonique. Mais deux questions demeurent : De quels moyens concrets disposons-nous pour mener une enquête ?
Comment peut-on encourager les personnes victimes à parler, créer le
climat qui le leur rend possible si elles le souhaitaient ? Au printemps
2019, lorsque deux personnes victimes parlent, les cellules d’écoute
existent, l’existence de la CIASE est connue du grand public, il peut
sembler qu’une personne qui aurait quelque chose à dire de grave peut le
faire et qu’elle peut même savoir qu’elle serait reçue et écoutée.
Pourtant, cela n’a pas suffi, l’histoire le prouve, mais seulement le
vaste écho médiatique donné au silence, une fois celui-ci rompu.En
même temps que nous nous clarifions, autant qu’il est possible,
l’affaire Santier, la Présidence et le Conseil permanent ont travaillé
sur les autres cas d’évêques mis en cause devant la justice de notre
pays ou devant la justice canonique. Je peux vous dire aujourd’hui ce
que nous savons, ce que je sais, dans la limite de ce qu’il me revient.
Mais il me faut auparavant vous faire connaître ce que nous avons reçu
hier, de manière inattendue. La démarche qui va vous être maintenant
partagée à la demande de celui qui la fait est inédite.A lire : le communiqué du cardinal Ricard du 7 novembre 2022Cet
aveu du cardinal Ricard a été hier accueilli par nous, évêques, comme
un choc. Vous pouvez vous représenter l’estime dans laquelle il est tenu
par nous qui l’avons élu deux fois comme notre président et qui avons
été les témoins de son épiscopat à Grenoble, à Montpellier, à Bordeaux.
Nous imaginons la stupeur des diocésains et de tous les catholiques de
France. Je dois préciser que le fait dont il parle, même ancien, a fait
l’objet d’un signalement auprès du procureur, puisque la jeune fille
était mineure au moment des faits, et d’un signalement auprès du
Dicastère pour la doctrine de la foi.J’ajoute
donc, comme je commençais à le faire, qu’il y a aujourd’hui six cas
d’évêques qui ont été mis en cause devant la justice de notre pays ou
devant la justice canonique et qui sont connus de vous, à qui s’ajoutent
désormais Mgr Santier et Mgr Ricard[1]. Deux autres, qui ne sont plus
en fonction, font l’objet d’enquêtes aujourd’hui de la part de la
justice de notre pays après des signalements faits par un évêque et
d’une procédure canonique ; un troisième fait l’objet d’un signalement
au Procureur auquel aucune réponse n’a été donnée à ce jour et a reçu du
Saint-Siège des mesures de restriction de son ministère. A l’occasion
de cette Assemblée, la Présidence et le Conseil permanent ont pu
vérifier avec les responsables concernés, l’état des procédures et de la
situation concrète de chacun de ces évêques. Il ne m’appartient pas
d’en dire davantage.Permettez-moi
d’insister sur la grande diversité des situations, des faits commis ou
reprochés. Vous voyez que la justice canonique peut agir avec rigueur et
systématiquement, parfois au-delà de celle de notre pays, notamment
pour des faits qui sont prescrits ou non sanctionnés en droit français.
Malgré ses limites, cette justice canonique tient compte de l’exigence
de droiture et de cohérence attendue d’un prêtre et de la confiance que
beaucoup sont prêts à faire à un prêtre, a fortiori à un évêque, au
risque parfois de se laisser tomber, voire de se laisser entraîner dans
ce qu’on ne voudrait pas, ce qu’ont vécu les personnes qui ont été
victimes de Mgr Santier.Je ne sais pas
grand-chose de plus concernant le cardinal Ricard que ce qu’il a choisi
de dire et de rendre public. Notre Assemblée n’est pas achevée. Nous
avons à travailler encore, sur le fondement de l’analyse précise de cas
que nous avons pu faire. Vous savez que, ce matin, nous avons rencontré
les pilotes et un autre membre de chacun des groupes de travail dont
nous avions décidé la mise en place lors de l’Assemblée de novembre
2021. Le point d’étape fait aujourd’hui 7 novembre 2022 nous indique
déjà les évolutions ou les transformations que nous devrons initier et
mettre en œuvre en tant qu’Église pour être davantage, au milieu de ce
monde, l’Église du Christ Jésus. Si l’Église est faite de pécheurs, elle
doit veiller à ce que ces pécheurs n’usent pas de leur statut ecclésial
pour faire du mal et atteindre particulièrement des personnes fragiles
ou vulnérables ou rendues vulnérables. Elle doit accompagner les
éventuels coupables avec miséricorde, mais elle doit aussi et surtout
commencer par protéger les jeunes et les moins jeunes et soutenir celles
et ceux qui auraient été victimes en son sein.Je
voudrais vous remercier pour votre attention et pour votre travail.
Dans ce temps douloureux où nous sommes, il aide à ce que la vérité se
fasse. Je vous assure de la détermination des évêques : nous voulons
poursuivre le travail de transformation amorcé l’an passé et que le
processus synodal encourage, pour que l’Église réponde à sa mission. [1]Veuillez
noter cette précision : sur ces six évêques, un est aujourd’hui décédé.
Au final, dix anciens évêques hors fonction : huit actuellement mis en
cause pour abus (dont Mgr Santier et le cardinal Ricard) et deux mis en
cause pour non-dénonciation (un condamné en 2018, un relaxé en 2020).
* * * * * * *
« Bouleversés et résolus », message des évêques de France du 8 novembre 2022
Chers frères et sœurs,
Réunis
en Assemblée plénière à Lourdes, nous avons entendu la stupéfaction, la
colère, la tristesse, le découragement suscités par ce que nous
apprenons au sujet de Mgr Michel Santier, ancien évêque de Luçon puis de
Créteil, et maintenant au sujet de Mgr Jean-Pierre Ricard, ancien
archevêque de Montpellier puis de Bordeaux.
Nous sommes
conscients que ces révélations affectent douloureusement les personnes
victimes, en particulier celles qui avaient choisi de nous faire
confiance. Nous constatons l’ébranlement de nombreux fidèles, de
prêtres, de diacres, de personnes consacrées. Ces sentiments sont
également les nôtres. Membres d’un même corps ecclésial, nous sommes
nous aussi blessés, atteints en profondeur.
Dans le cas de Michel
Santier, nous avons vivement conscience des responsabilités qui nous
reviennent et nous avons travaillé pendant notre Assemblée à identifier
les dysfonctionnements et les erreurs qui ont mené à une situation
choquante pour tous.
Certains ont pu se demander si le droit de
l’Eglise n’organisait pas une forme d’impunité ou de traitement
particulier des évêques. Ils pensent, à juste titre, que la
responsabilité épiscopale renforce chez ceux qui l’exercent le devoir de
droiture et la légitime exigence des fidèles comme de l’institution
ecclésiale. Nous le redisons avec force : il n’y a pas, et il ne peut
pas y avoir, d’impunité des évêques.
En raison même de la nature
de leur charge apostolique, les évêques dépendent directement du
Saint-Siège. Les procédures qui les concernent sont plus complexes et
prennent davantage de temps. Nous nous engageons à travailler avec le
Saint-Siège aux clarifications et aux simplifications qui s’imposent.
Nous avons décidé de mettre en place un Conseil de suivi qui nous
permettra de ne pas affronter seuls et entre nous ces situations.
Certains
s’interrogent : dans les circonstances présentes, quel crédit donner
aux engagements pris il y a un an pour tirer les conséquences du rapport
de la CIASE ? Nous pouvons en donner l’assurance : une transformation
des pratiques est bel et bien en cours, avec l’aide de nombreux fidèles
laïcs particulièrement qualifiés, dont des personnes victimes. Des
décisions sont déjà prises et mises en œuvre. Diocèses et mouvements
d’Eglise s’impliquent de manière plus construite dans la protection des
mineurs. Les groupes de travail décidés il y a un an rendront leurs
conclusions en mars 2023. Nous venons de faire un point d’étape avec eux
au cours de cette Assemblée. Ce travail de fond commence à porter du
fruit. Nous continuerons sur cette lancée.
Une autre question
habitait nos cœurs au début de l’Assemblée plénière : y a-t-il, y
aura-t-il d’autres affaires de ce genre ? La condition humaine étant ce
qu’elle est, nul n’est à l’abri de fautes graves et dramatiques. Mais
nous pouvons et nous voulons renforcer dans l’Eglise les processus qui
les limitent au maximum et les traitent adéquatement quand elles
surviennent.
Dans ce contexte, le communiqué du Cardinal
Jean-Pierre Ricard nous a tous bouleversés. Son initiative de révéler
lui-même un fait grave de son passé est importante. Nous avons mentionné
l’ensemble des situations que nous connaissons. Elles concernent des
évêques qui ne sont plus en fonction. Elles ont toutes fait l’objet d’un
traitement judiciaire.
Frères et sœurs, humblement mais de tout
cœur, nous continuons le travail entrepris pour que l’Eglise soit une
maison plus sûre. Les personnes victimes demeurent plus que jamais au
cœur de notre attention. Vos attentes et vos exigences sont légitimes et
vraiment entendues. Nous les accueillons comme venant du Seigneur
lui-même. C’est tous ensemble, nous en avons conscience, que nous
pouvons contribuer à une fidélité renouvelée à l’Evangile. Telle est
notre détermination résolue. Telle est notre humble prière.
A Lourdes, le 8 novembre 2022
|